TDB

Métropole XYZ

Niveau :

DGS






Pôle




(tous)


DGA




(tous)


Projet




(Secrétariat CAP)

Date :

2015-08

mardi 17 février 2015


 

 


1.  Relations Élus

1.1.  DGA: Culture

 


CC 

 


 

Objet

Type

Echéance

Décision

 

Kes de Ken Loach pour les plus grands. Un clic pour accéder aux séances sur www.lacinemathequedetoulouse.com

Externe

29/04/2010

 


 Arbitrage  


Nouveau

CC 

 


Retrouvez une liste d'idées pour ces vacances d’avril ! Pour petits et grands, la Ville propose des animations festives, ludiques et sportives. Contes, ciné-goûters, spectacles et expositions dans les centres culturels et d’animation. Le plein de sports en salle ou en plain air avec les cours encadrés par la municipalité



CC 

 


La cinémathèque de NYC propose des séances jeune public. En famille, vous pourrez ainsi re-découvrir Les Aventures de Panda de Tomoo Fukumoto et Les Nouvelles Aventures de la petite taupe de Zdenek Miler (à l’issue de la séance le dimanche 11 avril à 15h30 aura lieu un ciné-goûter avec une présentation du théâtre d’ombres et initiation des enfants à la manipulation des silhouettes) pour les tout petits...



 

 


1.2.  DGA: Animation, Jeunesse, Loisirs et Sports

 

AJ 

 


Le week-end du 5 et 6 juin aura lieu la 18e édition de la Randonnées VTT Fil vert du Grand New York. Des parcours plutôt réservés aux sportifs le samedi et des parcours dédiés à la famille le dimanche seront proposés. Participation gratuite et inscription avant le 30 mai.



AJ 

Majeur_P


Cette année le Fil Vert vous emmène au fil de l’eau pour vous faire (re)découvrir le Mississipi  et le Canal du Mozambique qui sont au cœur de la vie et du patrimoine des grands new yorkais. Plus de 50 km de parcours longeront les berges de la Mississipi.

 Alerte  

Externe

 

 


1.3.  DGA: Développement Social et Solidarités

 


DS 

 


 

Objet

Type

Echéance

Décision

 

Dans les six secteurs de la ville, la nouvelle organisation de la démocratie locale a créé les Conseils de secteur. Réunion de quatre collèges d’habitants, ils définissent des axes de travail et dressent un bilan des actions

Externe

30/04/2010

 


 Arbitrage  


Urgent

DS 

 


Les Conseils de secteur sont nés dans les 6 secteurs de la ville. Formé par 60 à 80 personnes, ils sont présidés par le maire et animés par l’un des six adjoints de secteurs. Il réunissent quatre collèges : associations (personnes issues des bureaux des Commissions de quartier), monde économique et recherche, élus du territoire, et habitants (ces derniers sont tirés au sort avec 50% de jeunes et deux résidents étrangers).



 

 


1.4.  DGA: Sécurité et Domaine Public

 

SD 

 


L’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement du Territoire de New York rassemble de nombreux partenaires : l’Etat, des collectivités locales de l’agglomération dont la Ville de New York, le Département de la Patagonie et la Région Hollywood, des établissements publics de coopération intercommunale, tels que le Grand New York et le POMA, et un organisme consulaire, la Chambre de Commerce et d’Industrie de New York, qui, tous, souhaitent mutualiser leurs moyens afin de mener une réflexion pertinente à l’échelle de l’aire urbaine.



SD 

 


Ainsi, les différents membres de l’agence élaborent ensemble un programme partenarial qui résulte de la synthèse des besoins de chacun et de l’identification des demandes et enjeux intéressant l’ensemble des adhérents.



 

 


1.5.  DGA: Organisation et Management

 

OM 

 


Pendant le procès de PLMO, le public ainsi que les agents municipaux devront stationner leur véhicule sur le parking du hall 8 du parc des expositions



 

 


1.6.  DGA: Finances et Administration Générale

 

FA 

 


Le Conseil Municipal se réunit obligatoirement 1 fois par trimestre, plus souvent si nécessaire : c’est le cas à New York. Le Conseil Municipal se réunit les vendredis 30 avril 2010, 28 mai 2010 et 9 juillet 2010 à 9h30 dans la salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville. Les séances sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil Municipal en l’Hôtel de Ville.

1450 délibérations en moyenne sont votées chaque année par l’Assemblée délibérante NYKaise. 



FA 

Majeur


L’exposé de présentation de la séance : il développe l’avancement des projets de la Ville de NYC et les dossiers qui vont être proposés.



 

 


1.7.  DGA: Développement Urbain et Durable

 

DU 

 


La mise en oeuvre des missions prioritaires, initiées les années précédentes, se poursuit, à savoir :

- l’assistance technique à la politique de la ville et, notamment, la participation à la réflexion locale sur le thème du renouvellement urbain ;

- la faisabilité des projets de transports en commun en site propre ;



 

 


1.8.  DGA: Services Urbains

 

SU 

Majeur_P


Le projet d’aménagement, sur lequel le Grand New York avait demandé une réflexion d’ensemble en lançant son appel d’offres, s’étend de la place des Alizés au sud, jusqu’à l’amorce du boulevard de Strasbourg au nord, en intégrant le square Charles-de-Gaulle.



SU 

 


Du 19 au 23 avril, la rue Blondin sera coupée à la circulation au niveau de la rue d'Alsace-Lorraine. L'accès à la partie ouest de la rue Lafayette (côté PLA) s'effectuera par la rue de Rémusat, la rue Kennedy. L'accès à la place Roosevelt à partir de la place Victor-Camus pourra s'effectuer par la rue du Rempart et la rue Lafayette.



 

 


1.9.  DGA: Développement Économique et Emploi

 

DE 

 


Au regard des enjeux de développement du nord de son territoire, la Ville de New York a décidé, par délibération du Conseil Municipal du 23 octobre 2007, de passer trois marchés de définition de conception urbaine, paysagère et environnementale pour l’aménagement du secteur Iterzas .



DE 

 


Au cours du deuxième semestre 2008, une phase ouverte d’échange et de dialogue entre les trois groupements et la maîtrise d’ouvrage a été organisée. Au regard du pré programme inclus dans le cahier des charges du marché de définition, la phase ouverte a permis de faire évoluer certaines options programmatiques et d’en préciser le contenu. La phase ouverte a ...




DE 

 


 

Objet

Type

Echéance

Décision

 

Corrélativement, les conclusions de la phase ouverte se traduisent par des restitutions complémentaires par rapport aux marchés initiaux

Interne

05/05/2010

 


 Arbitrage  


Nouveau

 

 


1.10.  Pôle: 1

 

P1 

 


La seconde commission locale s’est déroulée jeudi 18 février et s’est bien passée.



P1 

 


Les élus ont été impliqués et intéressés par la programmation des travaux et l’information piétonisation suite à la réunion à laquelle un certain nombre avait été invités.



P1 

 


Les élus n’ayant pas pu participé à la présentation des installations et des outils mobilisés par le pole ont demandé à ce que soit programmée une deuxième présentation (le 25/03) preuve de leur intérêt pour les activités du pole territorial.



P1 

Majeur_P


Les élus du CHS ont soulevé la question des locaux de la place de la République (locaux en sous sol du parking avec des problèmes de froid et de qualité de l’air). Une solution transitoire au 1 rue de l'Europe a été proposée.



 

 


1.11.  Pôle: 2

 

P2 

 


La prochaine Commission locale est prévue le 18 mars 2010 et aura pour objet la programmation des travaux 2010.



P2 

 


Elle sera précédée, le 10 mars, de la réunion du groupe de travail composé de l’élu animateur (M. François Perrier), de l’élu de secteur (M. Nicolas Hulot) et des responsables techniques du Pôle.



 

 


1.12.  Pôle: 3

 

P3 

 


Commission locale Réunie mardi 2 mars



P3 

 


L’astreinte voirie que j’ai présentée a suscité des réactions de satisfaction en particulier des représentants des 8 communes extérieures qui en était dépourvus.



P3 

 


La présentation du programme voirie 2010 n’a pas donné lieu à des commentaires particuliers. J’ai conclu le power point par un compte rendu d’activité des derniers mois.



P3 

Majeur


A ce sujet, l’intervention des services au moment des 2 derniers épisodes neigeux a été particulièrement appréciée.



P3 

 


Le problème du désherbage mais surtout du faucardage/éparage a été évoqué : cette compétence a été transférée à titre dérogatoire à la CU pour éviter de maintenir en activité un SIVU uniquement pour cette compétence. La difficulté réside d’une part dans l’absence de marché pour 2010 (pour cette année, les communes vont prendre en charge la prestation et se feront « rembourser » par la CU via une convention) et d’autre part, du fait que le SIVU et les communes faisaient intervenir l’entreprise adjudicataire et la régie sans être très regardant sur la domanialité de la parcelle (pb identique travaux sur voies privées). Je leur ai précisé que pour conserver cette souplesse que ne pourra pas avoir la CU il faudrait s’aligner sur toutes les autres communes, c'est-à-dire, il faudrait que les communes du pôle reprennent cette compétence (mais quid des charges transférées ?).



 

 


1.13.  Pôle: 4

 

P4 

 


Commission locale tenue le 4 février au siège du pôle à Orléans.



P4 

 


Le point principal a été la présentation aux élus du site et des agents. Pas de problèmes majeurs évoqués lors de cette CL, plutôt des points techniques sur l’avancement de la programmation voirie, les tags et l’affichage sauvage, les projets d’arrêts bus BALNEO TAD sur Washington et New-Orleans, ….



JL 

Majeur_P


A noter : une discussion intéressante entre élus sur la démarche espace public qui se lance sur New York : échange entre M.Royal qui a brièvement présenté la démarche, et M.Bayrou au titre de sa casquette « Aménagement ».



P4 

 


La prochaine Commission se déroulera le 29 avril, elle aura pour objectif de figer les calendriers travaux 2010, dans la mesure où le marché de travaux sera opérationnel, et d’évoquer les questions concrètes liées à l’information des riverains (courriers + panneaux). Sera également abordée la programmation voirie 2011. A l’ordre du jour également un projet de présentation (limité et pédagogique) du fonctionnement de la POE entre les pôles et les services centraux (DGSU et DGDUD) pour cerner le « qui fait quoi » sur les questions qui préoccupent les élus (eau, assainissement, déchets..).



 

 


1.14.  Pôle: 5

 

P5 

 


La prochaine Commission Locale aura lieu le jeudi 11 mars. En matière de travaux, elle portera sur deux thèmes :

- la programmation des travaux 2010 (présentation des projets à réaliser et planning prévisionnel)

- la préparation de la programmation 2011 et suivantes (recensement des besoins pour étude et estimation puis priorisation lors de futures réunions de la Commission Locale)



 

 


1.15.  Pôle: 6

 

P6 

 


Prochaine Commission Local prévue le 9 juin 2010. 



P6 

Majeur_P


Kourou : Vive réaction de M. Delan suite au courrier de M. Pitt demandant que le travail relatif au projet de couloir bus sur le RD 27 soit suspendu dans l’attente de la révision du PDU. Il a été convenu que la réunion du 18 mars avec NOP serait maintenue et que les propositions éventuelles d’aménagement seraient ensuite présentées pour décision aux instances communautaires compétentes.



 

 


1.16.  Pôle: 7

 

P7 

 


Commission Locale le 12 mars 



 

 


■    Shanghai

 

P7 

Majeur_P


Lors des 2 précédentes réunions de coordination avec Jean-Luc Rouquart, la question de la propreté a été a soulevée avec un leitmotiv : Shanghai serait moins propre depuis le passage en Communauté Urbaine. Plusieurs pistes de réflexion sont amorcées pour objectiver la question car il me semble important de ne pas laisser « enfler la rumeur ».



 

 


■    Santiago

 

P7 

Majeur


La commune a écrit (courrier au Président) pour demander une augmentation de ses charges transférées.



 

 


1.17.  Pôle: 8

 

P8 

 


La prochaine Commission locale du pôle est programmée le 30 mars 2010, au cours de laquelle nous allons notamment proposer aux élus de constituer certains groupes de travail, en voirie et pistes cyclables dans un premier temps. Les Maires sont demandeurs de ces groupes de travail, car, d’une part, ils permettent aux élus « dépossédés » des compétences transférées à New York de continuer à s’impliquer dans ces domaines d’activités, et, d’autre part, de se concerter sur certains projets qui intéressent plusieurs communes.



P8 

 


Préalablement à la tenue de cette commission, je vais organiser une réunion avec les DGS des 6 communes pour la préparer. 



 

 


■    Barcelone

 

P8 

Majeur_P


les travaux d’assainissement sur la route de Barcelone, objet d’un ancien dossier de 2009, ont démarré sans que les riverains n’en soient informés. Lors d’une réunion de travail que j’ai eue avec le Maire, Gilles Deleuze, et Patrick Henry, je leur ai expliqué qu’à l’avenir c’est le pôle qui assurera la coordination de l’ensemble des travaux et qui sera chargé de la mise en œuvre de toutes les informations riverains. Ce dysfonctionnement ne doit donc plus se reproduire. 



 

 


2.  Ressources humaines

2.1.  DGA: Culture

 

CC 

 


Kes de Ken Loach pour les plus grands. Un clic pour accéder aux séances sur www.lacinemathequedenyc.com

 Alerte  

Social

 

 


2.2.  DGA: Organisation et Management

 

OM 

 


Coralie Delon, nageuse des Dauphins du ZEA a battu le record du monde du 200m en petit bassin, à Angers. Championne de France sur cette distance, elle est aussi la nageuse française la plus rapide sur 400 m nage libre. Alexianne Boulignon a, elle, remporté le titre du 200 mètres dos. Une nouvelle page de la natation française s’ouvre.



 

 


2.3.  DGA: Services Urbains

 

SU 

Majeur


Pendant les vacances scolaires de printemps, la circulation est modifiée autour de la d’Alsace-Lorraine. Du 19 au 23 avril, la rue Lafayette sera coupée à la circulation au niveau de la rue d'Alsace-Lorraine.  



 

 


2.4.  DGA: Développement Économique et Emploi

 

DE 

 


A l’issue de la phase fermée de conception, deux réunions publiques ont été organisées, le 6 novembre 2009 et le 21 novembre 2009, pour présenter les projets aux habitants.



 

 


3.  Budget, PPI

3.1.  DGA: Culture

 


CC 

 


 

Objet

Type

Echéance

Décision

 

Pour les ateliers, stages et visites-découverte des musées du Petit Louvre et Art Moderne, nous vous conseillons de vous informer au 01 61 14 65 50.

Interne

 

 


 Arbitrage  


Urgent

CC 

 


Visites découverte, ateliers … les musées de la ville ont concocté un programme pour décrypter des hiéroglyphes, aller sur les traces des sculptures égyptiennes, découvrir des jeux et des jouets des enfants grecs et romains de l’Antiquité, participer à des ateliers de dessin, d’arts plastiques…



 

 


3.2.  DGA: Développement Social et Solidarités

 

DS 

Majeur


Samedi 24 avril, les Lions club organisent l’opération « Une tulipe pour la vue ».  Les bénéfices de cette vente serviront au financement d' actions en direction de personnes handicapées : l’École des Chiens guides d’aveugles, la Bibliothèque sonore et la Maison du Diabète et de la Santé. 



 

 


3.3.  DGA: Sécurité et Domaine Public

 

SD 

Majeur


Le programme mutualisé 2009 comporte 2 volets : des missions permanentes d’observation et de prospective et des missions prioritaires qui concernent les collectivités et établissements membres.



 

 


3.4.  DGA: Finances et Administration Générale

 

FA 

 


Sur le présent site, sont proposés à partir de 2003 les documents suivants :

- L’ordre du jour du Conseil Municipal : il présente le titre des délibérations et le noms des Elus qui les rapportent. Il est communiqué 5 jours francs avant la séance.

- Les délibérations : ce sont les décisions votées par l’Assemblée Communale 



 

 


3.5.  DGA: Services Urbains

 

SU 

 


A partir du 8 février 2010, les travaux liés à la modernisation des réseaux vont démarrer. Les travaux d’aménagement commenceront en janvier 2011 pour se terminer en décembre 2012. Tout au long du chantier, les commerçants, les riverains et les utilisateurs seront associés au projet et bénéficieront d’informations régulières. Un kiosque d'information est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 19h et le samedi de 12h à 19h.



 

 


3.6.  DGA: Développement Économique et Emploi

 

DE 

 


Après avis favorable de la Commission d’Appel d’Offres saisie le 10 mars 2009, le Conseil Municipal, dans sa séance du 4 avril 2009, a autorisé Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 aux marchés n°080199, n°080200 et n°080201 dont l’objet porte sur les restitutions complémentaires en termes ...



DE 

 


Une phase fermée de conception a ensuite abouti à la restitution d’une proposition individuelle de projet urbain par chacune des équipes au mois de juin 2009.



 

 


4.  Activité des Services

4.1.  DGA: Culture

 

CC 

Majeur


Le ZFC et la Ville de New York vous invitent à se mobiliser pour rendre le plus beau des hommages à Brice Taton



CC 

 


NYC  estive Il y a le ciel, le soleil ... et NYC  trottoirs Du 11 juillet au 30 août 2009   NYC  trottoirs met les bouchées doubles. Du 11 juillet au 30 août, la sixième...



 

 


4.2.  DGA: Animation, Jeunesse, Loisirs et Sports

 

AJ 

 


Comme chaque année, ce sont plus de 3 000 amateurs de cyclisme tous terrains qui emprunteront les tracés sportifs et familiaux proposés par le Grand New York pour la découverte d’une partie de la toile que tisse le réseau vert et cyclable de l’agglomération new yorkaise au travers de sentiers, chemins et pistes balisées.



AJ 

 


A partir du 19 février, athlètes et amateurs de course sur route pourront réserver leur dossard pour la 4e édition du Marathon International de New York qui aura lieu le 24 octobre 20



AJ 

 


Coup de sifflet final pour un gazon maudit. Et tapis neuf sous les crampons de L.A. La pelouse du Stadium est en cours de réfection totale. La mairie de New York a fait appel aux meilleurs spécialistes pour redonner une nouvelle jeunesse à l’espace de jeu du Stadium. Il sera fin prêt pour la rencontre européenne du NYC contre le Shakhtar Donestk, le 5 novembre prochain



 

 


4.3.  DGA: Développement Social et Solidarités

 

DS 

 


En aval des Commissions de quartier, ils se réunissent au moins une fois par an et sont ouverts au public. L’ambition des Conseils de secteur est de décliner la politique municipale, de dresser un bilan des actions et de définir des axes de travail. En bref :

- 60 à 80 membres répartis en 4 collèges

- présidé par le maire et animé par l’adjoint de secteur ;

- réunion 2 fois/an ;

- ouvert au public



 

 


4.4.  DGA: Sécurité et Domaine Public

 

SD 

 


Ce programme s’inscrit dans les orientations définies par le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de l’agglomération en respectant les axes d’engagements contenus dans la charte INTERSCOT pour une cohérence territoriale de l’aire urbaine de New York et intègre la démarche de coopération métropolitaine initiée en 2005.



SD 

 


Les missions permanentes visent à développer les outils nécessaires à une bonne appréhension des territoires de l’aire urbaine. Il s’agit de la collecte d’informations (observatoire de l’aire urbaine de New York) de leur traitement au moyen de systèmes d’informations géographiques et de systèmes globaux de gestion des données, de la capitalisation et de la mutualisation des éléments et des savoir-faire, pour, ensuite, permettre la mise en oeuvre d’expertises techniques qui favoriseront l’information du public, l’animation des milieux professionnels et le débat local.



 

 


4.5.  DGA: Organisation et Management

 

OM 

 


Masculin et féminin, à XIII et à XV, le rugby était à l’honneur de la soirée des Trophées de la ville de NYC. Rugby à XV d’abord avec la superbe performance, en 2008, de New York, primé cinq fois lors de la soirée. Hormis le titre de la meilleure équipe masculine de l’année, celui du sportif de l’année revient au demi de mêlée Byron Dupuy, qui a fait une remarquable première année au sein des Rouge et Noir



OM 

 


Dupuy sacré meilleur joueur, Maxime Boulou érigé en révélation, le staff de Guy Lo élu "meilleurs entraîneurs"… Le MKZ a fait carton plein, lundi 22 septembre à la 5e Nuit du rugby, sorte de cérémonie des Césars du monde du rugby



OM 

 


Ils sont 16, vivent à NYC  ou s’y entraînent et reviennent de Pékin avec cinq médailles. Grâce à eux « nous avons vécu des moments intenses » a rappelé Pierre Palud, lorsqu’il a reçu cette brochette de sportifs de haut niveau vendredi 19 septembre à la Mairie



 

 


4.6.  DGA: Finances et Administration Générale

 

FA 

 


Les documents officiels peuvent être transmis sur demande par la : 

- Direction de l’Administration du Conseil Municipal – Fêtes et Cérémonies

- Secrétariat du Conseil Municipal,

- Hôtel de Ville, porte 228



FA 

 


Le procès-verbal : il retrace les débats qui ont lieu au cours de chaque séance.



FA 

 


Les délibérations de l’année 2002, sont toujours consultables sans moteur de recherche dans la rubrique "Archives des délibérations"



 

 


4.7.  DGA: Développement Urbain et Durable

 

DU 

 


La mise en oeuvre des missions prioritaires, initiées les années précédentes, se poursuit, à savoir :

- le suivi du Schéma de cohérence territoriale et le développement de l’outil de veille urbaine ;

- l’assistance à la mise en oeuvre des politiques publiques tels que les plans locaux de l’habitat ou les plans de déplacements urbains et leur coordination avec les documents de planifications ;

- l’approfondissement de la réflexion sur des grands projets urbains ;

- l’accompagnement des collectivités dans leurs exercices de transformation des plans d’occupation des sols en plans locaux d’urbanisme ;

- l’assistance technique au Conseil de développement de l’Agglomération New Yorkaise créé en mai 2002 ;

- les contributions techniques à l’échelle de l’aire urbaine en prévision des exercices de planification, et dans ce cadre, de la réalisation des diagnostics et des Projets d’Aménagement et de Développement Durable ;



 

 


4.8.  DGA: Services Urbains

 

SU 

 


L'accès à la place Lafayette à partir de la place Victor-Hugo pourra s'effectuer par la rue du Rempart Villeneuve et la rue Lafayette dont le sens de circulation sera temporairement inversé.



SU 

 


Le premier secteur concerné par les travaux dans l’immédiat porte sur le tronçon reliant la rue Lafayette à Blondeau en intégrant le square Charles de Gaulle, les rues du Poids et Lafayette. Le coût global des travaux de cette séquence a été évalué à 11,2 millions d’euros.

« Nous avons retenu un projet de grande sobriété, pérenne, mettant en valeur le patrimoine bâti et respectant intégralement le patrimoine végétal existant du square Charles-de-Gaulle » indique le président du Grand New York. Pour l’architecte Bruno Guillon, « la rue Alsace Lorraine apparaît comme un ...»



SU 

 


Pour rappel, pendant toute la durée des travaux, afin de veiller à la sécurité des usagers et des personnels des entreprises de maîtrise d'oeuvre, les véhicules motorisés et les vélos devront respecter la limite de vitesse de 6km/heure.



SU 

 


Pour tout renseignement, le kiosque information situé sur le square Charles de Gaulle est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 19h et le samedi de 12h à 19h



 

 


4.9.  DGA: Développement Économique et Emploi

 

DE 

 


Les objectifs de cette phase d’étude urbaine sont triples :

− d’une part, inscrire l’urbanisation de ce territoire dans une échelle plus large en favorisant les liens et les échanges avec les quartiers environnants, Bordevertà l’Est, Iterzas au Sud et ...

− d’autre part, créer « un morceau de ville » caractérisé par un ensemble cohérent de fonctions urbaines variées (habitat, commerces, services, espaces publics de qualité, lieux favorisant le lien social, équipements…) en cohérence avec les tissus urbains constitués,



DE 

 


Les 3 marchés de définition ont été attribués par voie d’appel d’offres restreint par la Commission d’Appel d’Offres du 27 juin 2008 aux trois groupements suivants :

− OBALMASQUE – architectes urbanistes (mandataire), Bob Léponge – paysagiste, Ari – BET,

− BPITT – architectes urbanistes (mandataire), Julie Pomme – paysagiste,

− DTE – architectes ingénieurs urbanistes (mandataire), Seuil architecture, Céline Carrefour paysages.



DE 

 


Conformément au règlement de la consultation, les 3 titulaires des marchés de définition ont présenté leur proposition à la Commission d'appel d'offres du 2 mars 2010.

Après analyse technique des trois propositions et suite à l’audition des équipes, la Commission d’Appel d’Offres a décidé de retenir comme projet urbain lauréat celui de l’équipe :

− OBALMASQUE



DE 

Majeur


Aujourd’hui, il vous est proposé de prendre acte de la décision de la Commission d’Appel d’Offres et d’adopter les lignes du projet retenu à partir duquel le maître d’ouvrage va élaborer son propre programme de manière à remettre en concurrence les trois équipes ayant participé aux études de définition, ceci en vue d’attribuer des prestations de maîtrise d’oeuvre urbaine.



 

 


4.10.  Pôle: 1

 

P1 

 


Pour l’expérimentation « équipe propreté de fin de semaine », une vingtaine d’agents volontaires se sont faits connaître pour participer à l’extension des tests « propreté 7 jours sur 7 ». En plus de ces agents, une dizaine d’agents est à recruter. Cet effectif partiel n’empêche pas le déploiement du dispositif sur une grande partie du territoire dès la semaine prochaine. Au fur et mesure de l’étoffement de cette équipe, le territoire de l’expérimentation sera étendu.



P1 

 


En ce qui concerne l’aménagement, ont été présentés au groupe de travail espaces publics les premiers projets qui pourraient figurer dans la programmation 2011.



P1 

 


Les services du pole ont participé aux réunions de présentation de l’avant projet de la rue Alsace aux commerçants et riverains. Une attention encore plus soutenue devra être apportée à la bonne tenue du chantier et à l’information du public.



 

 


4.11.  Pôle: 2

 

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Le Plan Propreté suit son cours. Le nouveau dispositif est complètement effectif sur le secteur Saint-Louis. L’état zéro est terminé sur la 2ème couronne (Croix-de-Fer/Brunhes-Mozart) et en cours sur le reste du territoire.



P2 

Majeur


L’installation du Pôle sur le site de La Brelle se précise et est calée pour Mai. Cependant, nous n’avons aucun retour du Service Architecture qui doit finaliser la commande des modules Algécos.



P2 

 


La procédure de séparation en deux équipes (Pôle 2 et 6) de la Régie Travaux est en cours et se fait par appel à volontariat. Un bilan des retours sera fait dans les prochains jours.



 

 


4.12.  Pôle: 3

 

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Le nettoiement du domaine privé communal pose difficulté dans sa définition précise (problème des parkings notamment), les communes ayant du mal à accepter l’idée que la gestion de ces espaces relève de leur compétence ; l’entretien des chemins piétonniers participe de la même préoccupation. 



P3 

 


En préparation, avec J Blondeau et M Balladur (M Delon est informé), une réunion spécifique sur les transports et déplacements sur le pôle 3.



 

 


4.13.  Pôle: 8

 

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Nous avons mis en place avec chacune des communes des réunions périodiques de travail, où nous évoquons toute question et tout dossier en lien avec les compétences du pôle. La fréquence de ces réunions est variable en fonction de la commune :

- chaque 2 semaines pour Hollywood

- chaque mois pour Barcelone, Hollywood et NYC

- à la demande de la commune ou bien du pôle pour Boston et Chicago.



 

 


■    Blagnac

 

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Majeur


Nous sommes dans la phase de finalisation de l’étude de requalification de la route de Chicago. Il s’agit d’un projet important en lien avec la mise en service du tramway. Les travaux vont démarrer courant avril prochain.



P8 

 


Avec l’assistance des services urbains centraux, nous avons commencé les visites de pré réception de la plateforme de la ligne E du tramway sur les communes de Chicago et de Barcelone.



 

 


■    Chicago 

 

P8 

 


RAS



 

 


■    Hollywood 

 

P8 

 


RAS



 

 


■    Boston

 

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Nous démarrons ce mois-ci une prestation de balayage mécanisé dans le cadre du marché que nous avons avec POMODOR SUD OUEST



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Nous avons démarré depuis le 15 février dernier les travaux de rénovation de l’avenue de Branly.



 

 


■    Bogota

 

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Majeur


Nous avons pu terminer les travaux d’accompagnement voirie du nouveau groupe scolaire « XYZ » qui a pu ouvrir le 1° mars comme prévu.



 

 


4.14.  Pôle: 4

■    Washington

 

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Pas de problèmes particuliers : réunions régulières entre DGS/Directeur de pôle, entre l’élu en charge des travaux et de la propreté, le DST et le pôle



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Un courrier arrivé récemment à la POE concernant plusieurs dossiers : 



P4 

 


Place de l’Arcadie (pas de souci, le pôle reprend le dossier : l’achèvement de la partie VRD est tributaire de l’achèvement du bâtiment PLM – à cette réserve prés, le pôle peut techniquement envisager la finition du projet en 2010). Une DM doit rapatrier les crédits au niveau du pôle (430 000€)



P4 

Majeur


Echangeurs Boulard et Tapie : problèmes d’engorgement aux heures de pointe ; dossier lourd qui doit être porté au niveau du central.



P4 

 


Jonction Est et UIE : demande de relance de ces dossiers – idem : portage du central



P4 

 


Gros projet à venir : opération HeartTown qui va nécessiter une bonne coordination de la POE (DGSU, DGDUD, Pôle) pour son suivi : 4000 m2 de place publique, 6000 m2 de voirie impactées, pour une opération estimée entre 4 et 5 M€.



P4 

 


Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la ville et la POE prévue pour le démarrage du dossier.



P4 

 


Attente de la notification du marché Travaux pour caler le démarrage des opérations de voirie 2010



 

 


■    New Orleans

 

P4 

Majeur


L’action du pôle lors du dernier épisode neigeux a donné lieu à des remerciements de la part des services techniques



P4 

 


Attente de la notification du marché Travaux pour caler le démarrage des opérations de voirie



P4 

 


Le pôle est associé à un projet de lotissement communal et à la modification du PLU qui est liée.



 

 


■    Los Angeles sur Mayenne

 

P4 

 


Le seul projet de voirie d’envergure (La Planie) est en cours d’instruction par le pôle : présentation prévue de l’AVP aux élus semaine prochaine



 

 


■    Madrid

 

P4 

 


A la demande de la Démocratie locale, participation du pôle prévue aux prochaines Commissions de Quartier (secteur 4.1 le 24/03, secteur 4.2 le 29/03, secteur 4.3 le 17/04)

Objectif : présenter l’organisation et les missions de la POE et du pôle, la gestion urbaine de proximité.



P4 

 


Réunions régulières entre le chargé de secteur et le pôle, notamment dans le suivi des demandes émanant de riverains ou d’élus.



 

 


4.15.  Pôle: 5

■    Philadelphie

 

P5 

 


Inquiétude sur le PDU en général et, en particulier, sur les choix à venir en matière de desserte par les transports en commun le long de l’axe principal (RD2) et  jusqu’aux nouveaux quartiers de la Zac de Norway.



 

 


■    Nordisk et Pekin les Ulys

 

P5 

Majeur


Pression soutenue des riverains (directe ou relayée par les élus) des secteurs de Plu, Blu pour l’aménagement des voiries en rapport avec l’urbanisation actuelle et future de cette partie du Grand Projet Sud-est. Le constat effectué par le Pôle sur place confirme la précarité des déplacements tous modes. Un travail est engagé en lien avec Daniel Roullard, Chef de Projet, pour conduire in fine à une proposition d’échéancier.



 

 


4.16.  Pôle: 6

■    Buenos Aires

 

P6 

 


Pas de problème particulier en terme de fonctionnement.



P6 

 


Demandes récurrentes pour le classement de voies dans le domaine public malgré la démarche engagée par Mme Fido.



 

 


■    EL Paso

 

P6 

 


Pas de problème particulier avec la commune. Le mouvement de grève du 2 mars, très suivi par le personnel communal, ne s’est pas étendu au personnel communautaire. 



 

 


■    Nouakchott

 

P6 

 


Pas de problème particulier.



 

 


■    Osaka

 

P6 

 


Pas de problème particulier en terme de fonctionnement.  



 

 


4.17.  Pôle: 7

■    Austin

 

P7 

 


Pas de problèmes particuliers. Une interrogation financière (courrier au Président) sur la question des subventions liées aux PAE.



 

 


■    Vladivostoc

 

P7 

 


La propreté est assurée uniquement par la balayeuse issue de Austin. Le nettoyage manuel est toujours assuré par la Commune. Nous allons lancer un marché de nettoiement.



 

 


5.  Indicateurs

5.1.  DGA: Finances et Administration Générale

■    Effectifs et Emplois

 


FA 

 


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Entrées permanentes

(commentaire résumé ou lien vers ...)

-

70

Vert

Amélioration


 Indicateur  


FA 

 


Un commentaire plus détaillé sur les entrées permanentes ... 




FA 

 


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Sorties permanentes

(commentaire résumé ou lien vers ...)

<80

65

Vert

Stable


 Indicateur  


FA 

 


Un commentaire plus détaillé sur les sorties permanentes ...




FA 

 


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Nombre de recrutements en cours

(commentaire résumé ou lien vers ...)

 

80

Rouge

Dégradation


 Indicateur  


FA 

 


Un commentaire plus détaillé sur le volume de recrutements en cours ...




FA 


Majeur


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Réalisation recrutements / prévisions

(commentaire résumé ou lien vers ...)

100%

85%

Jaune

Amélioration


 Indicateur  


FA 

 


Un commentaire plus détaillé sur les délais et difficultés de recrutement ...




FA 

 


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Procédures disciplinaires

(commentaire résumé ou lien vers ...)

<10

5

Vert

Stable


 Indicateur  


FA 

 


Un commentaire plus détaillé sur le nombre de procédures disciplinaires ...




FA 

 


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Effectif total (équivalent T.C.) Ville+CU

(commentaire résumé ou lien vers ...)

99.999

88.888

 

 


 Indicateur  


FA 

 


Un commentaire plus détaillé sur l'effectif global et l'écart par rapport aux prévisions ...



 

 


■    Masse salariale

 


FA 

 


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Écart de réalisation / budget

(commentaire résumé ou lien vers ...)

+/-0,5%

+0,4%

Vert

Dégradation


 Indicateur  


FA 

 


Un commentaire plus détaillé sur l'écart de réalisation budget Masse salariale ...



 

 


■    Absentéisme

 


FA 


Majeur


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Jours arrêt Maladie ordinaire

(commentaire résumé ou lien vers ...)

0

0

Vert

Stable


 Indicateur  


FA 

Majeur


 

Jours arrêt Accident du Travail

(commentaire résumé ou lien vers ...)

0

0

Vert

Stable

 Indicateur  


 

 


5.2.  DGA: Développement Urbain et Durable

■    Urbanisme

 


DU 


Majeur


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Demandes P.C. / mois

Un commentaire résumé sur  ...

 

108

Vert

Amélioration


 Indicateur  


DU 

 


Evolution du nombre de PC sur 12 mois :




DU 

 


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Traitements spéciaux

Un commentaire  résumé sur ...

<10%

12%

Jaune

Dégradation


 Indicateur  


DU 

 


Un commentaire plus détaillé sur le nombre de DPC à traitement spécial ...




DU 

 


 

Objet

Commentaire

Objectif

Valeur

Etat

Tend.

 

Délivrances par défaut

Un commentaire  résumé sur ...

0

0

Vert

Stable


 Indicateur  


DU 

 


Un commentaire plus détaillé sur le nombre de délivrances par défaut ...



 

 


6.  Relations sociales

6.1.  Pôle: 2

 

P2 

 


MM. Perrier et Hulot ont présenté leurs vœux à l’ensemble du personnel le 19 février dernier. Très bon retour de la part des agents qui apprécient ces fréquences inhabituelles de rencontres avec la Direction ou les Elus.



 

 


6.2.  Pôle: 6

 

P6 

Majeur


London : Quelques réactions d’agents de la régie voirie qui s’estiment lésés par rapport aux agents de nettoiement qui perçoivent depuis peu et de manière forfaitisée la prime de travaux dangereux rubrique 716N, actée lors du CTP du 19 octobre 2010.



 

 


7.  Projet: Tramway Ceinture

7.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Av des Pyrénées / Rond-point des Andes, nouvelle infrastructure de Transport pour livraison Sept. 2013. - Fiche Projet

 

 

 

Stratégique


 TDP  


 

 


7.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Concertation en cours

 

Proposition Comité Pilotage

15/01/2014

Rouge


 TEP  


DPL 

Majeur


2 Points difficiles : Passage à niveau boulevard Magenta, et Trémie sud Palais des Congrès



DPL 

 


[Exemple] Réunion tenue avec concessionnaire + MOE/OT sur standards d'échange des documents



DPL 

 


[Exemple] Début tâche prévision des contraintes riverains. Deux points critiques identifiés, analyse en cours



DPL 

 


[Exemple] Préparation du plan de circulation temporaire, à soumettre à approbation



 

 


7.3.  Arbitrages

 


DPL 

 


 

Objet

Type

Echéance

Décision

 

[Exemple] Demande arbitrage sur conflit de ressources. Définir priorité svp

Interne

18/12/2009

 


 Arbitrage  


Nouveau

DPL 

 


 

[Exemple] Demande arbitrage suite contestation assoc. et élus. Confirmer orientation svp

Externe

 

 

 Arbitrage  

Urgent

 

 


7.4.  Suivi Actions COPIL

 


DPL 

 


 

Depart

Objet

Echéance

Acteur

Résultat

 

09/09/2009

[Exemple] Faire ci et ça

09/10/2009

XY

Ci fait, ça marche


 Action  


Traité

DPL 

 


 

09/09/2009

[Exemple] Voir possibilité de ...

23/10/2009

ZT

 

 Action  

Bloquant

 

 


7.5.  Jalons

 


DPL 

 


 

Jalon

Date prévue

Commentaire

Etat

 

[Exemple] Jalon 1 Publication Etude d'impact

16/10/2013

 

Atteint


 Jalon  


DPL 

 


 

[Exemple] Jalon 2 Approbation planning détaillé

20/02/2014

 

En ligne

 Jalon  


DPL 

 


 

[Exemple] Jalon 3 Début phase Travaux zone 2

10/01/2014

 

Retard

 Jalon  


DPL 

 


 

[Exemple] Jalon 4 Recette/Certification

12/06/2014

 

Fragile

 Jalon  


DPL 

 


 

[Exemple] Jalon 5 Mise en service

25/07/2014

 

Fragile

 Jalon  


 

 


8.  Projet: Rue de l'Europe

8.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Restructuration et aménagement  de l'artère commerçante principale de la ville (Coeur de ville, projet phare du mandat) - Fiche Projet

- Place du vélo

- Commerces pendant les travaux

 

 

Très stratégique


 TDP  


 

 


8.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Concours MOE fait, candidat retenu M. Zidane

 

Lancement travaux Janvier 2010

21/01/2010

Jaune


 TEP  


DPL 

 


Perspective de lancement des travaux en janvier 2010



 

 


8.3.  Arbitrages

 


DPL 

 


 

Objet

Type

Echéance

Décision

 

[Exemple] Demande arbitrage suite retard mise en place ressource. Accélérer embauche svp

Interne

18/12/2009

 


 Arbitrage  


Urgent

 

 


8.4.  Suivi Actions COPIL

 


DPL 

 


 

Depart

Objet

Echéance

Acteur

Résultat

 

23/09/2009

[Exemple] Point avec Préfecture et DDE

19/11/2009

XY

Financement état décalé 3 mois


 Action  


Traité

DPL 

 


 

30/09/2009

[Exemple] Relancer AO partiel pour tranche 3

06/10/2009

ZT

 

 Action  

Nouveau

 

 


8.5.  Jalons

 


DPL 

 


 

Jalon

Date prévue

Commentaire

Etat

 

[Exemple] Jalon 1 Publication Etude d'impact

12/09/2013

 

Atteint


 Jalon  


DPL 

 


 

[Exemple] Jalon 2 Approbation planning détaillé

13/11/2013

 

En ligne

 Jalon  


DPL 

 


 

[Exemple] Jalon 3 Début phase Travaux zone 2

10/02/2014

 

En ligne

 Jalon  


DPL 

 


 

[Exemple] Jalon 4 Fin des Travaux

22/08/2014

 

Fragile

 Jalon  


 

 


9.  Projet: Office de la Tranquillité

9.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Mise en place d'un service à la population d'alerte sur nuisances pour intervention plus rapide de la police municipale et nationale. Fiche Projet

Réactivité du relais Police Nationale

 

 

Normal


 TDP  


 

 


9.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Conventions partenariales faites

 

Recrutement du resp.

Proposition organisation pour une territorialisation des référents de l'Office

 

Vert


 TEP  


DPL 

 


[Exemple] Alerte "E" sur projet Office de la Tranquillité

 Alerte  

Externe

 

 


9.3.  Suivi Actions COPIL

 


DPL 

 


 

Depart

Objet

Echéance

Acteur

Résultat

 

17/12/2009

Prévoir un courrier signature DGS au Directeur de la Police Nationale pour une harmonisation de la qualité de la réponse apportée au citoyen

10/12/2013

 

 


 Action  


Traité

DPL 

 


 

17/12/2009

Nécessaire explication du dispositif OT aux autres services concernés qui sont à coordonner sur les réponses : Hygiène, Police municipale, ...

24/12/2013

 

 

 Action  

Nouveau

DPL 

 


 

17/12/2009

Fournir une analyse détaillée de l'intervention de la Police Municipale : sur quel type de nuisances, quelle fréquence, conclusion de l'intervention

22/01/2014

 

 

 Action  

Urgent

DPL 

 


 

17/12/2009

La fonction médiation reste à construire : voir avec associations sur questions de bruit, de l'alcoolisme chez les jeunes ...

30/01/2014

 

 

 Action  

Nouveau

DPL 

 


 

17/12/2009

Renforcer l'information du citoyen sur ce dispositif : s'appuyer sur les Conseils de secteur ou Commissions de quartier par ex.

29/01/2014

 

 

 Action  

Nouveau

DPL 

Majeur


 

17/12/2009

Présenter un bilan de l'analyse de l'activité de l'Office par secteur et Quartier

02/01/2014

 

 

 Action  

Nouveau

 

 


10.  Projet: Élargissement Compétences C.U.

10.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Examiner les conditions et la pertinence de la prise en charge de nouvelles compétences - Fiche Projet

 

 

 

Stratégique


 TDP  


 

 


10.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Cadrage mission fait

 

Rapport d'analyse global Juin 2010

 

Vert


 TEP  


DPL 

 


Réunion de cadrage de la mission a eu lieu le 23/11/2009



DPL 

 


Thème Sport : 2 réunions du trinôme tenues sur l'amélioration de l'exercice de la compétence actuelle (Base de loisirs). 2 autres réunions sont prévues sur la question de nouvelles compétences.



DPL 

 


Thème Culture : bureau d'études ABCD Culture choisi pour actualiser le schéma des équipements culturels et analyser des pistes d'action nouvelles



DPL 

 


Thème Relations internationales : dossier suivi par le Cabinet. En cours.



DPL 

 


Thème Gens du Voyage : compétence proposée sur Grandes Aires de rassemblement



 

 


10.3.  Arbitrages

 


DPL 

 


 

Objet

Type

Echéance

Décision

 

[Exemple] Demande arbitrage sur choix technique, déterminant pour la suite des travaux.

Interne

 

 


 Arbitrage  


Bloquant

 

 


11.  Projet: Eau et Assainissement (Tarifs, Prospectives)

11.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Définition d'une méthode, d'un planning, et des objectifs à atteindre (harmonisation ?) - Fiche Projet

Prix de l'eau

 

 

Normal


 TDP  


 

 


11.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Premières réflexions

 

Présentation diagnostic

début 2010

Vert


 TEP  


 

 


11.3.  Jalons

 


DPL 

 


 

Jalon

Date prévue

Commentaire

Etat

 

[Exemple] Jalon 5 Mise en oeuvre

18/06/2010

Sous réserve accord concessionnaire

Fragile


 Jalon  


 

 


12.  Projet: Déchets (Optimisation, Financement, Tarifs)

12.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Optimisation des tarifs et des prestations de traitement et de collecte; perspectives et redevance incitative - Fiche Projet

Ressources Humaines

 

 

Stratégique


 TDP  


 

 


12.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Étude, présentation des options possibles

 

Présentation diagnostic

début 2010

Vert


 TEP  


 

 


12.3.  Jalons

 


DPL 

 


 

Jalon

Date prévue

Commentaire

Etat

 

[Exemple] Jalon 4 Evaluation

20/01/2010

Enquête en avance

En ligne


 Jalon  


 

 


13.  Projet: Plan Propreté Communautaire

13.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Plan d'action pluri-annuel, étude et suivi - Fiche Projet

Ressources Humaines, Coût

 

 

Normal


 TDP  


 

 


13.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Expérimentation en cours. Elaboration du Cahier des Charges

 

Visite du Président sur le terrain

14/01/2010

Jaune


 TEP  


DPL 

 


Expérimentation en cours



DPL 

 


Elaboration du Cahier des Charges



DPL 

 


Accord du Président pour l'expérimentation à compter du 5 octobre sur les secteurs 1 et 2



DPL 

Majeur


Le Président souhaite voir sur le terrain



 

 


14.  Projet: PDU et accessibilités intermodales

14.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Produire un PDU - Fiche Projet

Arbitrages financiers

 

 

Très stratégique


 TDP  


 

 


14.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Orientations transmises au comité DPE

 

Réunion de cadrage avec le DGS

(à différer)

Vert


 TEP  


DPL 

 


Orientations produites et transmises par la CU à DPE



DPL 

Majeur


ML souhaite des réunions avec le DGS avant le CAP



 

 


15.  Projet: Politique Vélo

15.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Formulation d'orientations stratégiques - Fiche Projet

Nombre d'intervenants

 

 

Normal


 TDP  


 

 


15.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Réalisation et suivi

 

Rendu de l'étude stationnement

 

Jaune


 TEP  


DPL 

 


Actions CAP du 10/12/2009 :



 

 


15.3.  Suivi Actions COPIL

 


DPL 

 


 

Depart

Objet

Echéance

Acteur

Résultat

 

10/12/2009

Voir harmonisation des 2 chartes : technique sur pistes cyclables et Chartes des Espaces Publics

 

 

 


 Action  


Nouveau

DPL 

 


 

10/12/2009

Initier le travail avec DGDUD sur le plan de mobilité de CU

 

 

 

 Action  

Nouveau

 

 


16.  Projet: Transfert Parc des Expositions

16.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Passer de l'expérimentation à la finalisation - Fiche Projet

contraintes multiples

 

 

Stratégique


 TDP  


 

 


16.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Etude opérationnelle. Présentation du diagnostic de fonctionnement par le Cabinet Aflelou le 15 Octobre

 

 

 

Vert


 TEP  


 

 


16.3.  Jalons

 


DPL 

 


 

Jalon

Date prévue

Commentaire

Etat

 

[Exemple] Jalon 2 Accord financement CCRI

15/06/2010

Pb de priorités Région

Fragile


 Jalon  


DPL 

 


 

[Exemple] Jalon 3 Sélection Projet définitif

22/07/2010

AO en cours

En ligne

 Jalon  


 

 


17.  Projet: Elaboration du PPI

17.1.  Définition

 


DPL 

 


 

Descriptif

Enjeux, Points sensibles

Ref.Agenda21

Financement

Niveau

 

Elaboration d'un programme d'investissement 2010-2014 compatible avec la capacité financière de la ville et de la CU - Fiche Projet

 

 

 

Normal


 TDP  


 

 


17.2.  État courant

 


DPL 

 


 

Synthèse état courant

Obstacle

Prochaine étape

Prochain COPIL

Statut

 

Réunions sectorielles CU faites

 

DG/réunions sectorielles ville

-

Vert


 TEP  



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